Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BB
Numéro de dépôt :
1067428
Date de dépôt :
15/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Macon
Présentation de la marque BB
Déposée le 15 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) "E.CHEVALIER & FILS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Macon), la marque française « BB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067428.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BB est expirée depuis le 15 septembre 1987.
"E.CHEVALIER & FILS" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015